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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DE LA BAUME
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MAS BELLES EAUX
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MAS BELLES EAUX
DOMAINE DE LA BAUME, S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
3525067
Date de dépôt :
18/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/09/2027
MAS BELLES EAUX de DOMAINE DE LA BAUME

Présentation de la marque MAS BELLES EAUX

Déposée le 18 septembre 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DE LA BAUME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAS BELLES EAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-43 du 26 octobre 2007.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DE LA BAUME domicilié(e) Route Nationale 113 - 34290 - SERVIAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 727 142 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Mme BOESCH Romy, Service Juridique – Pôle propriété intellectuelle domicilié(e) 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France.

La marque MAS BELLES EAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3525067.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MAS BELLES EAUX arrivera à expiration en date du 18 septembre 2027.

DOMAINE DE LA BAUME a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE SAINTE CECILE , WINE, FOOD & MUSIC AFTER WEEK BY LA BAUME , CHÂTEAU ARCADES , DOMAINE PONT MAJOR , DOMAINE DE BELLES EAUX , L'OLIVIER DE LA REZE , Domaine de la Baume , DOMAINE DES SOURCES , CHATEAU DE BELLES EAUX


DOMAINE DE LA BAUME, S.A.R.L. - Route Nationale 113 - 34290 - SERVIAN - France - SIREN 403727142


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Mme BOESCH Romy, Service Juridique – Pôle propriété intellectuelle - 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-08

Publication - Publication le 26 oct. 2007 au BOPI 2007-43

Inscription le 29 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°665705 - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-03-29

Renouvellement sans limitation le 7 avril 2017 n°2645715 - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-04-07

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie) ; vins de pays ; vins d'appellation d'origine contrôlée, vins mousseux d'appellation d'origine contrôlée ; eaux de vie d'appellation d'origine contrôlée.